Quelques contributions déposées au sujet de la consultation liée PNGMDR (fin : 16 juin 2022)

https://twitter.com/CSFNucleaire/status/1526896599649206272?t=9d1T4R7i4rnnxDVTqcjNFw&s=19

Jusqu’au 16 juin 2022, la consultation publique sur la 5e édition du PNGMDR est ouverte. Après avoir pris connaissance du Plan (https://t.co/2SBhjW174p), cette consultation publique est l’occasion d’exprimer votre avis : https://t.co/QO0R3wZEdH

Le site : http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/

1) Contribution de Jean Fluchère

Le PNGMDR est révisé tous les 5 ans. Cela représente un travail
considérable pour l’ANDRA et l’on peut s’interroger sur la
pertinence de cette fréquence élevée.


Le gouvernement a enfin compris que vouloir remplacer les combustibles
carbonés par de l’électricité décarbonée implique d’avoir un
programme important et de long terme d’électricité d’origine
nucléaire non tributaire de l’ensoleillement et des vents. Il en
résulte que le traitement des déchets est pérenne. Ceux qui militent
pour une sortie du nucléaire font fausse route et doivent se rendre à
l’évidence : seule l’électricité d’origine nucléaire nous
permettra d’alimenter le pays en énergie en réduisant les émissions de
gaz à effet de serre.


Que s’est-il passé de concret depuis le dernier PNGMDR ?


La publication des textes demandés depuis longtemps sur le seuil de
libération des déchets de très faible activité dont la radioactivité
est égale ou inférieure à la radioactivité naturelle. Seule la France
n’avait pas encore adopté cette disposition en vigueur dans tous les
autres pays. Cela permettra de ne pas saturer des stockages inutilement et
surtout de faire revenir dans l’économie circulaire beaucoup de
ferrailles zonées et surtout des aciers inoxydables dont le coût est
élevé. Il y a donc un élément de satisfaction.


En revanche, alors que tous les experts sont parfaitement d’accord pour
le stockage en grande profondeur, dans des couches géologiques stables et
anhydres depuis des millions d’années, des déchets de Haute et Moyenne
Activité à vie longue et que l’enquête d’utilité publique qui
s’est terminée très positivement depuis 2 ans, le décret d’utilité
publique n’a toujours pas été délivré. On se demande pourquoi la
puissance publique tergiverse sur ce sujet car c’est seulement une fois
ce décret publié que l’ANDRA peut demander à l’ASN le Décret
d’Autorisation de Création qui demande au moins 3 ans d’instruction
même si l’ANDRA a toujours tenu l’ASN étroitement informé pendant
les travaux sur le laboratoire de Bure. J’espère que cette non-décision
n’est pas liée aux élucubrations de l’Autorité Environnementale qui
remet en cause les appréciations de la Commission Nationale d’Experts
sur ce sujet depuis plus de 10 ans.


Aujourd’hui tous les pays ont choisi cette disposition pour que ces
déchets ne doivent plus être surveillés par les générations futures.
Et la France prend du retard alors que les colis stockés à la Hague
depuis 40 ans doivent regagner CIGEO pour laisser la place aux nouveaux
colis. Il convient de noter qu’entre le DAC et l’enfouissement, les
travaux à faire pour créer CIGEO sont considérables.
D’autres points sont en suspens.

1. La création d’une grande piscine de stockage des combustibles usés
qui faisait l’objet d’une commission du débat public a vu celle-ci
interrompu pour des raisons difficiles à comprendre. Or il faut que ce
débat public aille à son terme pour que le dossier puisse avancer.

2. La décision de la poursuite du retraitement des combustibles usés afin
qu’ORANO puisse programmer la remise à niveau de ses installations de la
Hague et la poursuite de l’utilisation du MOX.


3. La décision d’engager un prototype de réacteur surgénérateur pour
utiliser intelligemment les milliers de tonnes d’uranium appauvri dont la
France dispose sur son sol et d’utiliser le plutonium de façon plus
intelligente que dans le MOX.


4. La recherche d’autres zones de stockage de déchets TFA et des
déchets de moyenne activité à vie courte pour se substituer aux zones de
stockage actuelles lorsqu’elles arriveront à saturation.


Pour l’instant ce PNGMDR est remarquablement bien construit et doit être
adopté.

2)

PNGMDR : une réglementation nécessaire et bienvenue encore perfectible, par Jean-Pierre ROBIN , le 4 juin 2022 à 19h47

La France a besoin d’une réglementation sur la gestion des déchets nucléaires. L’usage de l’énergie nucléaire est une nécessité absolue pour bénéficier d’une énergie disponible de manière fiable, indépendante de l’étranger et décarbonée au-delà de tous les autres moyens de production. Les déchets nucléaires sont déterminés précisément, ils font l’objet d’une traçabilité précise, ils sont très peu volumineux et ils sont traités de façon à protéger la population sur le long terme, alors que les autres déchets de production d’énergie sont rejetés dans l’atmosphère avec toutes les conséquences que cela implique pour la santé et pour le climat, alors que l’intermittence du solaire et de l’éolien impose de maintenir une proportion importante de production par les énergies fossiles, comme on le voit en Allemagne tous les jours. Le règlement PNGMDR est donc une nécessité pour établir un cadre à cette gestion.

L’ANDRA a fait un excellent travail, et le règlement proposé doit être approuvé pour donner un cadre opérationnel au traitement des déchets. La publication des textes demandés depuis longtemps sur le seuil de libération des déchets de très faible activité dont la radioactivité est égale ou inférieure à la radioactivité naturelle est enfin devenu une réalité en cohérence avec les pratiques internationales.

Il subsiste des points de préoccupation. Parmi ceux-ci, il est incompréhensible que la décision concernant Cigéo ne soit pas encore prise, ce qui empêche la publication des décrets d’application. Aucune filière industrielle ne peut fonctionner sans disposer de la capacité de gérer le cycle de vie de ses produits. Le stockage géologique profond des déchets HAVL est LA solution de référence internationalement reconnue. Depuis bientôt une décennie (!) Cigeo a été évalué positivement par toutes les instances ad hoc. Les tergiversations démontrent une incapacité inquiétante du gouvernement à jouer son rôle de pouvoir exécutif. Cette absence de décision est inadmissible et traduit une fuite devant les responsabilités. Ainsi, alors que les études ont été menées à leur terme, les études complémentaires et étapes de décision supplémentaires apparaissent comme des manœuvres dilatoires, qui ne permettent pas une gestion claire et sereine de la gestion industrielle. Toutes ces dispositions dilatoires doivent être éliminées du PNGMDR.

Le sujet qui mérite la reprise des recherches et études, c’est la mise au point des réacteurs de 4ème génération, sans que ces études interfèrent avec la gestion des déchets des réacteurs existants.

3)

Un PNGMDR à rendre opérationnel dans les meilleurs délais et à intégrer dans la planification écologique, par Alain Desgranges , le 4 juin 2022 à 13h47

Ce plan est capital pour la filière nucléaire française mais pas seulement puisqu’il concerne aussi les déchets radioactifs de toutes provenance.
Ce sujet reste en outre l’un des dossiers qui suscite le plus d’interrogations dans le public, voire de rejets de la filière. Cacher sous le tapis cette question et faire porter le poids de ses conséquences sur les générations futures ne sauraient constituer une réponse crédible.
Après avoir pris connaissance du contenu de ce plan, l’ai la conviction qu’il répond pour l’essentiel aux questions qui sont posées. Mais la communication sur ce dossier n’est pas à la hauteur des enjeux. Il est donc essentiel que ce plan de gestion qui répond aux réserves du public sur le nucléaire soit mis en œuvre dans les meilleurs délais et soit porté à la connaissance de nos concitoyens par tous moyens appropriés.
Avec détermination, il faudra franchir les obstacles qui retardent sans justification des décisions nécessaires alors que le programme nucléaire vient d’être relancé. Or, après des années d’études, de consultations et de recommandations, la plupart des dossiers sont suffisamment avancés pour que l’Exécutif et les élus concernés se mobilisent sur ce dossier en prenant les décisions qui s’imposeront à l’ensemble du cycle nucléaire et seront absolument nécessaires à son bon fonctionnement en toute sûreté.
En conclusion, je suis favorable à l’adoption de ce plan qui constitue un exemple abouti sur un temps très long et sans équivalent dans l’industrie. Son intégration dans la planification écologique mise en place par le Président de la République et confiée au Premier Ministre serait la preuve de l’engagement de l’Etat dans cette démarche tout en donnant une certaine visibilité à son contenu…

4)

Favorable au PNGMDR, par Philippe RAIMBAULT , le 3 juin 2022 à 17h33

Le gouvernement vient de décider une reprise forte des investissements dans les centrales nucléaires qui fournissent une électricité pilotable et décarbonée. C’était une décision indispensable compte tenu de l’urgence climatique et des enjeux économiques et d’indépendance énergétique. Il est important que la version finale du PNGMDR, facilite les décisions à prendre pour accompagner cette reprise et que le gouvernement et les élus prennent leur responsabilité. L’ASN et les organismes et institutions rassemblant toutes les compétences techniques dans ce domaine ont rendu leur avis. Une commission de gouvernance supplémentaire préconisée par le projet de PNGMDR ne ferait qu’alourdir le calendrier. Il faut informer au mieux le public mais il y aura toujours des opposants irréductibles qui exploiteront tous les moyens pour freiner les décisions.
J’identifie trois sujets essentiels :

Le traitement/recyclage
Il faut réaffirmer le soutien à la poursuite du traitement/recyclage des combustibles usés en vue de séparer les déchets HA des matières énergétiques uranium et plutonium et de les utiliser dans les réacteurs de 4ème génération pour lesquels il est fondamental de poursuivre les études. Ces matières représentent des siècles de production d’électricité décarbonées, donc de ressources pour les générations futures et peuvent être gérées en toute sûreté. Il faut donc engager de toute urgence le projet de nouvelle piscine d’entreposage centralisé des combustibles usés à la Hague, ce site étant le meilleur de tous les points de vue pour aller vite (2030), et la préparation de la mise à niveau, à l’horizon 2040, de l’usine de retraitement avec la double perspective d’accueillir le nouveau nucléaire et de préparer le multi recyclage.

La gestion des déchets TFA
La gestion des déchets TFA ne pose pas de problème majeur de sûreté car leur niveau d’activité est proche de celui de la radioactivité naturelle mais c’est plutôt le problème de l’optimisation de cette gestion qui est en question. Avec le démantèlement et compte tenu de la réglementation actuelle ces déchets vont représenter des volumes importants conduisant à des coûts élevés de stockage. Ils contiennent des matières valorisables comme les métaux. La réglementation relative aux déchets TFA devrait être ajustée pour faciliter leur recyclage comme cela est mis en pratique en Allemagne et aux Etats Unis.

Le stockage des déchets HA en formation géologique profonde
Le stockage en formation géologique profonde des colis de déchets de haute activité vitrifiés (CSDV) fait l’objet de toutes les craintes d’une partie de la population alors que c’est le mode de gestion préconisé par l’ensemble des organismes internationaux compétents en la matière. Les CSDV représentent des volumes limités (0,2% du volume total des déchets radioactifs). La fabrication de ces colis suit des procédures strictes d’assurance de la qualité contrôlées par l’Andra et l’ASN. L’exposition aux radiations qu’ils émettent peut être létale car leur activité massique est de l’ordre d’un curie par gramme c’est-à-dire celle du radium 226. Dans les entreposages de l’usine de La Hague la protection des travailleurs est assurée par quelques mètres de béton. L’activité des CSDV va décroître très fortement au cours des 300 premières années car les produits de fission majeurs (Cs137, Sr90) subiront la décroissance radioactive. En entreposage de surface ou de sub-surface une surveillance permanente doit être assurée pour prévenir tout acte de malveillance. Le risque d’abandon de cette surveillance est important en cas de périodes troublées (guerre, récession économique grave) et il est donc irresponsable d’affirmer que l’on puisse garantir cette surveillance sur plus d’une centaine d’années. Ces colis CSDV ne peuvent toutefois pas être mis en stockage immédiatement après vitrification car leur forte radioactivité produit de la chaleur qui imposerait trop de contrainte sur la conception du stockage (distance entre colis). L’entreposage en surface des CSDV est donc planifié sur quelques dizaines d’années avant leur sécurisation dans CIGEO. Une fois les colis mis en place une phase de réversibilité est prévue pendant laquelle les colis pourront être récupérés. A la fin de cette phase de réversibilité il est important que le site soit refermé et scellé assez rapidement pour prévenir tout abandon du stockage en l’état.
Dans CIGEO, la protection contre les radiations est largement assurée par la barrière géologique. Le stockage, une fois fermé et scellé, des incursions humaines volontaires dans le stockage sont inenvisageables sans la mise en œuvre de moyens technologiques sophistiqués, couteux et longs à réaliser et dont les parades sont faciles à trouver. La seule voie pouvant conduire à une exposition serait un forage par inadvertance avec extraction de carottes mais les probabilités d’atteindre un colis par hasard sont très faibles et les conséquences limitées comme explicité dans le Dossier de l’Andra.
La qualité de confinement des colis interdit toute dissémination des radionucléides dans l’environnement pendant au moins 10.000 ans et demeure très faible au delà car même en cas de présence d’eau, la matrice vitreuse retient les radionucléides. La roche hôte est imperméable et protège les colis de l’action de l’eau et le transfert par l’eau. Elle n’a pas bougé pendant des centaines de millions d’années malgré la modification des conditions des conditions en surface (érosion, glaciations). Même une fracture de la matrice vitreuse du colis aurait très peu d’impact. Seuls les produits de fissions majeurs sont solubles mais ils auront disparu avant 300 ans. Après 300 ans il reste les actinides qui sont très peu solubles et sont figés dans la roche comme cela a été constaté dans l’analogue naturel d’Oklo au Gabon où des réactions de fission se sont produites naturellement il y a 2 milliards d’années.
Ces considérations soulignent que la démarche retenue par le gouvernement pour la gestion des déchets HA est la plus raisonnable et celle qui minimise les risques et les charges pour les générations futures.

5)

Passons à la décision et à l’action, par Claire Kerboul , le 3 juin 2022 à 08h31

Il n’y a pas d’alternative à l’électronucléaire pour assurer une transition écologique qui nous permette de ralentir la dérive climatique tout en assurant les besoins énergétiques de la population.

Pour ceux qui en douteraient, rappelons que c’est une chance de maîtriser, depuis fort peu de temps à l’échelle de l’histoire de l’énergie, l’énergie de fission nucléaire. Très dense (1 g d’uranium a le potentiel énergétique d’1,6 t de pétrole ou 1000 m3 de gaz), l’énergie nucléaire casse des liaisons nucléaires et donc ne produit pas de composés carbonés néfastes pour le climat.
En conséquence, il est crucial d’assurer la cohérence de la gestion de nos matières stratégiques et, en aucun cas, envoyer une matière énergétique (uranium 238, plutonium) aux déchets. Cela devrait être le fil conducteur du PNGMDR. Gestion des matières et des déchets radioactifs pourrait aussi se dire gestion des matières stratégiques et des déchets radioactifs.

Pour cela il est indispensable que la gouvernance laisse toute sa place à la connaissance scientifique et technologique avec une participation renforcée d’organismes scientifiques. Les opinions et les idéologies n’ont jamais fait avancer la résolution d’un problème aux facettes scientifiques, techniques, économiques et stratégiques. A cet égard les avis de la Commission nationale d’évaluation, de l’OPECST, de l’ASN, et des Académies sont de grandes valeurs pour guider le PNGMDR et devraient être considérées comme nécessaires et suffisantes.

Comme son nom l’indique le PNGMDR est une instance planificatrice et, comme telle, doit être sous pilotage du gouvernement, notamment du ministère chargé de l’industrie et du ministère chargé de l’énergie. Il serait d’ailleurs pertinent, compte tenu de la valeur stratégique du nucléaire, qu’un ministère chargé du nucléaire puisse assurer les compétences nécessaires à ce pilotage gouvernemental. L’ASN doit rester dans son rôle d’Autorité Indépendante, du gouvernement et a fortiori du PNGMDR sur lequel elle porte un avis indispensable au gouvernement.

La pertinence du recyclage des matières énergétiques présentes dans les combustibles usés est évidement grande à condition de poursuivre la logique jusqu’au bout. Tant qu’on ne dispose que de réacteurs à neutrons lents comme les REP et les EPR, il est important de penser le retraitement de sorte à préserver toute la matière stratégique disponible. Il pourrait être intéressant d’ailleurs de regarder d’un peu près ce que fait le Royaume-Uni dans son programme de mise au point d’un « coffre-fort » à plutonium dans l’attente de disposer de réacteurs à neutrons rapides.

Cette logique entraîne impérativement la remise sur pied, en urgence, d’un programme de R&D pour mettre au point un RNR de 4ème génération. Sans cela l’électronucléaire français restera seulement une parenthèse stoppée avant d’avoir pu atteindre sa maturité : utilisation de tout l’uranium naturel et minimisation des déchets produits quasiment aux seuls produits de fission. On voit ici tout l’intérêt d’un coffre-fort à plutonium qui permette de garantir la sûreté et la sécurité de la disponibilité de cette matière, pendant toute la durée nécessaire au biseau entre notre parc de réacteurs REP et le parc de réacteurs RNR.

Soulignons ici que l’arrêt d’Astrid, sans débat et sans que les instances d’évaluation et d’orientation aient été consultées, s’agissant d’une disposition de la loi du 28 juin 2006, questionne très sérieusement la gouvernance d’ensemble des institutions en charge du nucléaire français.

Autre symptôme préoccupant : l’incapacité de la décision concernant Cigéo. Aucune filière industrielle ne peut fonctionner sans disposer de la capacité de gérer le cycle de vie de ses produits. Le stockage géologique profond des déchets HAVL est LA solution de référence internationalement reconnue. Depuis bientôt une décennie (!) Cigeo a été évalué positivement par toutes les instances ad hoc. On voit fleurir ici ou là des recommandations pour la reprise de recherches ce qui est quand même le signal d’un système global qui tourne en rond. Le recours quasi maladif à des instances de consultation qui n’ont pas, par définition, l’expertise nécessaire, est probablement l’une des causes profondes – encouragée à dessein ? – des difficultés de fonctionnement de la filière.

La France a maintenant perdu toute son avance en matière nucléaire, ce qui est particulièrement grave compte tenu du contexte général (menace nucléaire, pénurie énergétique, désindustrialisation…). Il est grand temps d’une part de se recentrer sur les appréciations des instances expertes et d’autre part que les politiques, dans la logique de la loi du 28 juin 2006, reprennent la main pour décider et contrôler la mise en œuvre effective de ces décisions. A ces fins, le PNGMDR doit pouvoir jouer son rôle important d’analyse et de synthèse.